Traduction pour 'clause'

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clause

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sens commun
- disposition particulière d'un traité, d'un écrit, etc.
  - 1 siècle avant J.C. CICERO (Cicéron)
    - CONDICIO, ONIS, f : clause CONDICIO
    - ELOGIUM, II, n : clause d'un testament ELOGIUM
    - EXCEPTIO, ONIS, f : clause restrictive (en droit) EXCEPTIO
  - 6 siècle aprés J.C. DIGESTA JUSTINIANI
    - TAXATIO, ONIS, f : clause TAXATIO
issu du sens commun
- disposition particulière d'un traité, d'un écrit, etc.
  - 6 siècle aprés J.C. CODEX JUSTINIANUS
    - DISPOSITIO, ONIS, f : clause d'un testament DISPOSITIO